• 1.1. Généralités
  • 1.1.1. Acteurs de l’environnement
  • 1.1.2. Organismes, entreprises et associations
    • Air : mesures, prélèvements, analyses et réseaux de surveillance
    • Archéologie préventive
    • Associations agréées de protection de l’environnement
    • Autres
    • Bruit
    • Canalisations et pipelines
    • Chaudières et installations consommant de l’énergie thermique
    • Déchets
    • Eau : mesures, prélèvements, analyses et réseaux de surveillance
    • ICPE
    • Mesures de radioactivité
  • 1.1.3. Politique environnementale
  • 1.1.4. Management environnemental
  • 1.1.5. Label écologique
  • 1.1.6. Fiscalité, taxes et redevances
    • Air
    • Autres
    • Bruit
    • Déchets
    • Développement durable
    • Eau
    • Energie
    • ICPE
    • Nucléaire
    • Protection des espaces naturels et culturels
    • Taxe Générale pour les Activités Polluantes
• 1.2. Risques technologiques et nuisances
  • 1.2.01. Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
    • Garanties financières
    • Généralités
    • Information des populations
      • CLICR
      • Généralités
    • Inspection et Contrôle
    • Plan de Prévention des Risques Technologiques et maîtrise de l’urbanisation
    • Plans de secours
      • Autres plans d’urgence
      • Plan Particulier d’Intervention
      • Plan d’Opération Interne
    • Prescriptions techniques/ nomenclature
      • Arrêtés-types
      • Installations soumises à autorisation - Généralités
      • Nomenclature
      • Textes associés aux rubriques 1100
      • Textes associés aux rubriques 1200
      • Textes associés aux rubriques 1300
      • Textes associés aux rubriques 1400
      • Textes associés aux rubriques 1500
      • Textes associés aux rubriques 1600
      • Textes associés aux rubriques 1700
      • Textes associés aux rubriques 1800
      • Textes associés aux rubriques 2100
      • Textes associés aux rubriques 2200
      • Textes associés aux rubriques 2300
      • Textes associés aux rubriques 2400
      • Textes associés aux rubriques 2500
      • Textes associés aux rubriques 2600
      • Textes associés aux rubriques 2700
      • Textes associés aux rubriques 2900
    • Procédures et vie d’une ICPE
    • Risques majeurs
  • 1.2.02. Activités industrielles non classées
  • 1.2.03. Barrages et aménagements hydrauliques
  • 1.2.04. Nucléaire et risques radiologiques
  • 1.2.05. Mines et carrières
  • 1.2.06. Canalisations et pipelines
  • 1.2.07. Déchets
    • Déchets particuliers
      • Amiante
      • Boues d’épuration
      • Déchets dangereux
      • Déchets autres
      • Déchets d’activités de soins
      • Déchets d’animaux
      • Déchets d’exploitation des navires
      • Déchets d’équipement électriques et électroniques
      • Déchets de chantiers
      • Déchets inertes
      • Déchets non dangereux dont emballages, papiers et cartons
      • Déchets organiques
      • Déchets radioactifs
      • Huiles usagées
      • Imprimés non sollicités
      • Industries extractives, haldes, terrils des mines
      • PCB, PCT
      • Piles et accumulateurs
      • Pneumatiques usagés
      • Véhicules hors d’usage
    • Eliminateurs
      • Incinération et traitements
      • Stockage, enfouissement
    • Généralités
    • Information du public
    • Mouvements transfrontières
    • Nomenclature déchets
    • Plans d’élimination des déchets
    • Transporteurs de déchets
  • 1.2.08. Energie
    • Economies d’énergie
    • Electricité
    • Energies renouvelables
    • Gaz
    • Généralités
    • Performance énergétique des équipements et des bâtiments
  • 1.2.09. Produits dangereux pour l’environnement
    • Classification, étiquetage et mise sur le marché : Voir Risques professionnels pour l’homme au travail/ 3.7.1. Risques Chimiques
    • Détergents
    • Engrais
    • Hydrocarbures
    • OGM
    • Polluants organiques persistants
    • Produits biocides
    • Produits chimiques
    • Produits phytopharmaceutiques
  • 1.2.10 Bruit et vibrations
    • Bruit de voisinage
    • Bruit des ICPE
    • Bruit des chantiers
    • Bruit des transports
    • Généralités
• 1.3. Risques naturels
  • 1.3.1. Généralités
  • 1.3.2. Inondations
  • 1.3.3. Mouvements de terrains

    Erosion, effondrements, marnières

  • 1.3.5. Séismes
  • 1.3.6. Incendies de forêts
  • 1.3.7. Plan de Prévention des Risques Naturels
  • 1.3.8. Autres risques
• 1.4. Cibles et milieux récepteurs
  • 1.4.1. Air
    • Changement climatique
    • Couche d’ozone
    • Généralités
    • Pollutions liées aux transports
      • Transports aériens
      • Transports terrestres
    • Rejets des activités industrielles
      • Autres polluants
      • Composés Organiques Volatils (COV)
      • Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
      • Installations d’incinération
      • Installations de combustion
      • Légionelles (cf Autres/Santé publique/Légionellose)
    • Surveillance de la qualité de l’air
      • Généralités
      • Plan qualité de l’air
      • Qualité de l’air, alerte et santé
  • 1.4.2. Eau
    • Généralités
      • Directive cadre eau
      • Loi sur l’eau et nomenclature eau
      • Police de l’eau
      • SDAGE, SAGE, MISE
    • Prélèvements et rejets
      • Eaux domestiques et de type urbain
      • Eaux et effluents agricoles
      • Eaux industrielles
      • Généralités
      • Procédures d’autorisation et de déclaration (Voir 1.3.1 Généralités/Loi sur l’eau et nomenclature eau)
    • Qualité des eaux
      • Eau potable, eau de consommation humaine
      • Eaux conchylicoles
      • Eaux de baignade
      • Eaux douces
      • Eaux littorales et eaux de mer
      • Eaux souterraines
  • 1.4.3. Sols
    • Stockages souterrains
  • 1.4.4. Espaces naturels
    • Protection de la faune et de la flore
      • Lutte contre les nuisibles
      • Natura 2000
      • Protection des espèces animales et végétales
    • Protection du patrimoine naturel et culturel
      • Bois et forêts
      • Espaces agricoles
      • Littoral
      • Montagne
      • Monuments historiques et sites archéologiques
      • Parcs naturels, réserves et espaces naturels sensibles
      • Paysages
  • 1.4.5. Santé et environnement

• 2.01. Lieux de travail (voir Risques professionnels pour l’homme au travail : 3.01. Code du travail et 3.05. Conception et utilisation des lieux de travail)
• 2.02. ERP
  • 2.2.1. Dispositions applicables à tous les ERP
  • 2.2.2. Dispositions applicables aux ERP du 1er groupe (1ere à 4eme catégories)
    • Dispositions générales
    • Dispositions particulières
  • 2.2.3. Dispositions applicables aux ERP du 2ème groupe (5 ème catégorie)
    • Dispositions générales
    • Dispositions spécifiques à certains types
  • 2.2.4. Textes associés et instructions techniques
  • 2.2.5. Formation
• 2.03. IGH
  • 2.3.1. Dispositions générales communes à toutes les classes d’IGH
  • 2.3.2. Dispositions particulières aux diverses classes d’IGH
  • 2.3.3. Textes associés
  • 2.3.4. Formation
• 2.04. Immeubles d’habitation
• 2.05. ICPE (voir Risques environnementaux/ 1.2.01. ICPE)
• 2.06. Moyens de protection active : installations de sécurité incendie
  • 2.6.01. Systèmes de sécurité incendie
  • 2.6.02. Extincteurs
  • 2.6.03. Agents extincteurs
  • 2.6.04. Désenfumage - Ventilation
  • 2.6.05. Systèmes d’extinction automatique
    • Halons (voir Environnement/Air/1.2.3.Ozone)
    • Systèmes d’extinction automatique à eau
    • Systèmes d’extinction automatique à gaz
  • 2.6.06. Equipements d’alarme
  • 2.6.07. Eclairage de sécurité
  • 2.6.08. Moyens hydrauliques d’extinction
    • Points d’eau
    • RIA
  • 2.6.09. Equipements de protection individuelle lutte incendie
  • 2.6.10. Consignes et plans
• 2.07. Moyens de protection passive : matériaux et éléments de construction
  • 2.7.1. Résistance au feu des matériaux
  • 2.7.2. Réaction au feu des matériaux
  • 2.7.3. Directive Produits de Construction et produits soumis au marquage CE
• 2.08. Autres activités ou installations
  • 2.8.1. Chaufferies et installations de gaz combustibles et d’hydrocarbures (hors ICPE)
  • 2.8.2. Installations électriques
  • 2.8.3. Stockage et manipulation de gaz et liquides inflammables (hors ICPE)
  • 2.8.4. Travaux par points chauds
  • 2.8.5. Infrastructures et moyens de transports
    • Lutte contre l’incendie des aéronefs
    • Sécurité des navires (cf Autres/Transports/Transport maritime/Sécurité des navires : Arrêté du 23 novembre 1987 et Convention de 1974)
    • Tunnels
    • Véhicules d’intervention urgente
  • 2.8.7. Habitat de loisir
  • 2.8.8. Parcs de stationnement couverts
• 2.09. Organismes, entreprises et administrations
  • 2.09.1. Matériaux et élements de construction
  • 2.09.2. ERP/IGH
  • 2.09.3. Installations de sécurité incendie
    • Désenfumage- Ventilation
    • Détection et système de sécurité incendie
  • 2.09.4 Autres activités et installations
• 2.10. Documents Non Règlementaires
  • Normes (à compter du 1/2/07)
  • Règles APSAD et documents techniques

• 3.01. Code du travail - Partie 4
  • Code du travail - Partie législative en vigueur au 1er mai 2008
  • Code du travail - Partie réglementaire en vigueur au 1er mai 2008
• 3.02. Principes généraux de prévention
• 3.03. Information et formation des travailleurs
• 3.04. Dispositions particulières à certaines catégories de travailleurs
  • Femmes
  • Jeunes travailleurs
  • Salariés titulaires d’un contrat de travail à durée déterminée et salariés temporaires
  • Travail de nuit
  • Travailleurs handicapés
• 3.05. Conception et utilisation des lieux de travail
  • 3.5.1. Aération et assainissement
    • Emplacement fumeur
    • Locaux à pollution spécifique
  • 3.5.2. Eclairage, insonorisation et ambiance thermique
  • 3.5.3. Sécurité des lieux de travail
    • Ascenseurs et monte charges
    • Circulation sur les lieux de travail
    • Portes et portails
  • 3.5.4. Installations électriques
    • Compatibilité électromagnétique (CEM)
    • Sécurité du matériel électrique
  • 3.5.5. Risques d’incendies et d’explosions et évacuation
    • ATEX
  • 3.5.6. Installations sanitaires, restauration et hébergement
• 3.06. Equipements de travail et moyens de protection
  • Appareils et accessoires de levage
  • Equipements de protection individuelle
  • Equipements sous pression
  • Généralités
  • Machines
  • Tracteurs agricoles et forestiers
• 3.07. Prévention de certains risques d’exposition
  • 3.7.1. Risques chimiques
    • Classification et étiquetage
    • Dispositions spécifiques aux CMR
    • Dispositions spécifiques à certains agents chimiques
    • Mise sur le marché

      dont importation et exportation de produits dangereux

    • Règles générales de prévention
  • 3.7.2. Risques biologiques
  • 3.7.3. Prévention des risques d’exposition au bruit
  • 3.7.4. Prévention des risques d’exposition aux vibrations mécaniques
  • 3.7.5. Prévention des risques d’exposition aux rayonnements ionisants
    • Radioprotection
  • 3.7.6. Prévention des risques d’exposition aux rayonnements non ionisants

    concerne : visible, laser, IR et UV, CEM

  • 3.7.7. Risques pyrotechniques
  • 3.7.8. Risques d’exposition à l’amiante
• 3.08. Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations
  • 3.8.1. Travaux réalisés dans un établissement par une entreprise extérieure
  • 3.8.2. Bâtiment et génie civil
  • 3.8.3. Manutention des charges
  • 3.8.4. Travail en hauteur
    • Autres travaux en hauteur
    • Echafaudages
    • Escabeaux, échelles, marche-pieds
    • Généralités
  • 3.8.5. Milieu hyperbare
  • 3.8.6. Industries extractives
  • 3.8.7. Travail sur écran
• 3.09. Accidents du travail et maladies professionnelles
• 3.10. Institutions et organismes
  • 3.10.1. CHSCT
  • 3.10.2. Services de santé au travail
  • 3.10.3. Inspection du travail
  • 3.10.4. Organismes agréés
    • Amiante
    • Ascenseurs et monte charge
    • Aération et assainissement
    • Bruit
    • Chantiers
    • Eclairage
    • Equipements sous pression
    • Machines, équipements de travail et équipements de protection individuelle
    • Milieu hyperbare
    • Mines et carrières
    • Rayonnements ionisants
    • Rayonnements non ionisants
    • Risque chimique
    • Risque routier
    • Risque électrique
    • Vibrations

• 4.1. Généralités
  • 4.1.1. Sécurité dans les lieux publics
  • 4.1.2. Les acteurs publics du domaine de la sureté
    • Police
  • 4.1.3. Informatique et libertés
  • 4.1.4. Dispositions pénales
  • 4.1.5. Textes fondateurs sur la sécurité intérieure
• 4.2. Menaces
  • 4.2.1. Armes
  • 4.2.2 . Explosifs
  • 4.2.3. Terrorisme
  • 4.2.4. Criminalité et délinquance
  • 4.2.6. Stupéfiants
  • 4.2.9. Fraude
• 4.3. Cibles
  • 4.3.1. Infrastructure et transport
    • Transport aérien
    • Transport ferroviaire
    • Transport maritime
    • Transport routier
  • 4.3.2. Propriété intellectuelle, industrielle, contrefaçon
  • 4.3.3. Objets d’art
  • 4.3.4. Sécurité informatique et de l’information
• 4.4. Activités privées de sûreté réglementées
  • 4.4.1. Agence privées de recherche
  • 4.4.2. Surveillance humaine, gardiennage et protection physique des personnes
    • Dressage de chiens
    • Service de gardiennage et surveillance humaine
  • 4.4.3. Transports de fonds
• 4.5. Techniques et technologies de sûreté
  • 4.5.1. Généralités
  • 4.5.2. Détection électronique
  • 4.5.3. Contrôle d’accès
  • 4.5.4. Protection mécanique
  • 4.5.5. Vidéosurveillance
  • 4.5.6.Télésurveillance et télésécurité
• 4.6. Défense nationale et protection du secret
• 4.7. Documents Non Règlementaires
  • Normes à partir du 01/01/2007
  • Règles APSAD et documents techniques

• 5.1. Transport
  • 5.1.1. Généralités
  • 5.1.2. Transport aérien
    • Hélicoptères
    • Organismes, entreprises, administrations
    • Sécurité de la navigation aérienne et des aéronefs
    • Sécurité des aérodromes
  • 5.1.3. Transport maritime et fluvial
    • Formation
    • Navigation intérieure
    • Organismes, entreprises, administrations
    • Sécurité des navires
      • Amendements à la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer
      • Code international de gestion pour la sécurité de l’exploitation des navires et la prévention de la pollution (code ISM)
      • Textes modificatifs de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
    • Transports maritimes
  • 5.1.4. Transport ferroviaire
  • 5.1.5. Sécurité routière et transport routier
    • Formation et permis de conduire
    • Sécurité routière
    • Transport de marchandises
    • Transports en commun
    • Véhicules
  • 5.1.6. Transport des Matières Dangereuses
    • Généralités
    • Organismes
    • Transport ferroviaire
    • Transport maritime et fluvial
    • Transport routier
• 5.2. Urbanisme
  • Cas particulier des campings et aires d’accueil des gens du voyage
  • Intervenants dans la construction
• 5.3. Risques sanitaires
  • Alcoolisme
  • Amiante
  • Bruit
  • Canicule
  • Généralités
  • Infections nosocomiales
  • Légionellose
  • Organismes et institutions
    • Etablissements de soins
    • Laboratoires d’analyses
    • Organismes de recherche
    • Organismes de veille sanitaire
  • Pandémies et maladies infectieuses
  • Plomb et saturnisme
  • Produits cosmétiques
  • Produits dangereux
  • Qualité de l’air intérieur
  • Radon
  • Rayonnements
  • Risques nucléaires
  • Sécurité alimentaire
  • Tabagisme
  • Termites et insectes xylophages
  • Toxicomanie
  • Transports sanitaires
• 5.4. Risques de la vie courante
  • Accessibilité pour les personnes handicapées
    • Accessibilité de la voirie, des transports et des espaces publics
    • Accessibilité des bâtiments
    • Administrations
  • Loisirs
    • Activités sportives
    • Aéronefs ultralégers
    • Bateaux de plaisance
    • Piscines
    • Sécurité des aires collectives de jeux et des centres de loisirs
    • Téléphériques et téléskis
  • Protection des consommateurs et sécurité des produits
    • Appareils utilisant des combustibles
    • Appareils à laser
    • Deux/trois roues
    • Généralités
    • Produits divers
    • Sécurité des jouets et des articles de divertissement
• 5.5. Sécurité civile
  • Organismes, entreprises et administrations
    • Secourisme
    • Sécurité civile
  • Sapeurs-pompiers
  • Sécurité civile et secourisme
• 5.6 Amélioration du bâti

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